licence

Le vocable licence peut avoir plusieurs sens. En français, il est synonyme de permission, et c'est aussi un niveau de formation universitaire dans le cadre du LMD. C'est son sens juridique sur le Web qui nous intéresse. C'est alors un contrat qui détermine les droits entre d'une part l'auteur ou les auteurs d'une ressource ou d'un logiciel, d'autre part les utilisateurs ou les diffuseurs de ce logiciel ou de cette ressource.

Licences pour les logiciels : http://www.gnu.org/licenses/licenses.fr.html
Licences pour les ressources : http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Creative_Commons
Contrat : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/legalcode
Un livre sur la question : http://framabook.org/option-libre-du-bon-usage-des-licences-libres

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